Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition du site

  • Propriétaire : Cheick Bamba

  • Nom commercial : HSF Academy

  • Activité : Formation pour adultes – 8559A

  • Convention collective : Organismes de formation (1516)

  • Forme juridique : Entrepreneur individuel

  • Adresse du siège social :

    20 Bd Augustin Thierry

    42000 Saint-Étienne

  • Téléphone : 0619380900

  • Mail : contact@hsf-academy.fr

  • Numéro SIRET : 99974225700010

  • Numéro SIREN : 999742257
  • Diffusion Sirene : Complète

Responsabilités

Conception et réalisation

Le logo, l’identité visuelle, les supports imprimés, ainsi que la création technique et graphique de ce site ont été réalisés par :

Hébergement du site

O2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – 04 44 44 60 40
commercial@o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, graphismes, logos, certaines photos, programmes de formations…) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation expresse du propriétaire du site constituerait une contrefaçon lourdement sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Gestion des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Nous vous invitons à exercer ces droits par simple demande par e-mail à l’adresse :
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Les informations que nous collectons via les formulaires de contact ou d’inscription aux formations sont destinées exclusivement à notre gestion administrative et commerciale pour les prestations de conseil et de formation. Aucune donnée collectée, ni transmise à des fin commerciales. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité

En cas de litige, à ce sujet, l’utilisateur peut adresser une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente : Commission nationale de l’informatique et des libertés : www.cnil.fr

Règlement intérieur

Applicable aux stagiaires est consultable à tout moment sur notre site.
Il définit les règles d’hygiène, de sécurité et de discipline au sein de notre organisme de formation.

Pour en prendre connaissance, veuillez consulter sur : la page dédiée.

Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.

L’entité de médiation retenue est :
MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site :
medconsodev.eu

Ou par voie postale en écrivant à :
MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT
C/O Centre d’Affaires Stéphanois SAS
Immeuble L’Horizon – esplanade de France
3, rue J. Constant Milleret
42000 Saint-Étienne

Assurance

Conformément à l’article L. 111-2 du Code de la consommation, les informations relatives à l’assurance de responsabilité civile professionnelle sont les suivantes :

  • Assureur :
    AXA France
    Agence Jérôme Gauthier
  • Adresse :
    12 14 rue du Pont Noir
    42700 Firminy
  • Téléphone :
    04 77 56 02 61
  • Contact :
    agence.jgauthierfirminy@axa.fr
  • Type de contrat :
    Responsabilité Civile Prestataire

Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible concernant les réglementations en hygiène et sécurité. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des petites omissions dans la mise à jour des informations et de la rédaction de nos articles blog.

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